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Conférences en ligne MEDDE/UIC

Reach

Au travers d'une convention signée entre l'UIC et le MEDDE (ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie), vingt conférences en ligne ont été réalisées entre avril 2012 et mai 2013.

Ces conférences ont porté sur différents volets du règlement. Les présentations sont accessibles.

 

Conférences en ligne réalisées

23 mai 2013 – Ce qu’il faut savoir pour les années à venir
- L’échéance du 31 mai 2018
- Que faire en cas de fabrication/importation de substances à plus de 100 t/an ?
- Quand faut-il mettre à jour un dossier ?
- Les prochaines échéances du processus d’autorisation  
  


25 avril 2013 – Déposer une demande d’autorisation
- Rappels sur le processus global d’autorisation
- Déposer une demande d’autorisation : le contenu des demandes et les étapes à suivre
- Que se passe-t-il une fois la demande déposée ?   

    


4 avril 2013 – Le processus d’évaluation : que devez-vous savoir ?
- Le processus d’évaluation des dossiers
- Le processus d’évaluation des substances
- Les alertes et la veille à mettre en place dans votre entreprise  
       


14 mars 2013 – Que faire à réception d’une fiche de données de sécurité étendue (niveau 2) ?
- Rappel sur les différentes options si conditions d’utilisation non couvertes
- Présentation du guide pratique n°13 de l’ECHA
- Le CSR utilisateur en aval et le rapport à l’ECHA selon l’article 38
       


7 février 2013 – Les étapes de la soumission conjointe
Cette conférence s’adresse aussi bien aux déclarants principaux qu’aux déclarants membres
- L’accès à la soumission conjointe : la lettre d’accès, le token
- Les étapes à mener sous REACH-IT - Les étapes de la soumission : les Business Rules, le Technical Completeness Check, le Financial Check, l’attribution du numéro d’enregistrement
 


17 janvier 2013  -L’enregistrement immédiat- Les substances ne bénéficiant pas d’un régime transitoire
- Le système de demande préalable
- La nouvelle plateforme pour les co-déclarants mise en place par l’ECHA
  


11 décembre 2012 – Déclarant membre : préparez votre dossier d’enregistrement !
- La confirmation à la soumission conjointe
- Le substance dataset et la création du dossier dans IUCLID
- Les parties à renseigner dans IUCLID
  


4 décembre 2012 - Enregistrement REACH et PME
- Le dossier de déclarant membre
- La création d’un compte REACH-IT
- Le règlement (CE) 340/2008 sur les redevances et la vérification du statut de PME
- Les principes de partage des coûts dans les SIEF
 


22 novembre 2012 – Le processus d’autorisation et les obligations résultant de l’inclusion d’une substance dans la liste candidate
- Le processus d’autorisation : de l’identification d’une substance extrêmement préoccupante à la demande d’autorisation
- Les étapes de consultation des parties prenantes
- Les obligations résultant de l’inclusion d’une substance sur la liste candidate


15 novembre 2012 – Les outils informatiques liés à REACH
- Présentation des périmètres des différents systèmes (REACH-IT, IUCLID, CHESAR)
- Les plug-ins de IUCLID
- Comment télécharger les versions à jour ?
- Où trouver les manuels de soumission mis à disposition par l’ECHA ?
 


25 octobre 2012 – REACH et exemptions : soyez vigilants !
- Les exemptions instaurées par le règlement
- Présentation du guide relatif à l’annexe V
- Présentation du guide sur les substances valorisées
- REACH et exemptions Défense
 


9 octobre 2012 – Que faire à réception d’une fiche de données de sécurité étendue ?
Public cible : destinataires de FDS de substances avec scénarios d’exposition en annexe
- Principe de communication dans la chaîne d’approvisionnement
- L’analyse des scénarios d’exposition
- Et si mon utilisation ou mes conditions d’utilisation ne sont pas couvertes ?
 


28 septembre 2012 – L’évaluation de la sécurité chimique et le rapport sur la sécurité chimique
- Principe de l’évaluation de la sécurité chimique
- Contenu du CSR
- CSR conjoint versus CSR individuel
 


13 septembre 2012 - Déclarant principal : quelles sont vos obligations ?
- Processus de soumission conjointe
- Rôle du déclarant principal dans le processus de soumission conjointe
- Rôle du déclarant principal dans le SIEF
 


11 juillet 2012 - La fiche de données de sécurité : outil de maîtrise du risque dans l’entreprise.
Public cible : destinataires de FDS de substances
- Les obligations associées
- Les 16 rubriques
Suite à un problème technique, cette conférence en ligne ne peut être réécoutée.


26 juin 2012 - Comment répondre au besoin d’identification des substances ?
- Définition d’une substance
- Définition d’un UVCB
- Principes de la sameness


12 juin 2012 - Importateurs de substances ou mélanges : êtes-vous concernés par REACH ?
- Les obligations des importateurs
- Le rôle des représentants exclusifs
- Les polymères importés
 


1er juin 2012 - Vous enregistrez au 31 mai 2013 : les étapes clés.
Public cible : essentiellement les futurs déclarants membres d’une soumission conjointe
- Les étapes à suivre
- Le partage de données et les aspects juridiques
- La lettre d’accès 
 


22 mai 2012 - Échéance d’enregistrement du 31 mai 2013 : êtes-vous prêt ?
- Principe de la soumission conjointe
- Les acteurs des SIEF et les statuts (leader, actif, passif, dormant)
- Les différentes situations possibles pour les futurs déclarants et les actions à mener


11 mai 2012 - 2e vague d’enregistrement : communiquer les utilisations dans la chaîne d’approvisionnement
  
- Principe de communication dans la chaîne d’approvisionnement
- Utilisations identifiées et échéance du 31 mai 2012 
 

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