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BREF relatif aux effluents gazeux de l'industrie chimique : suite de la réunion du démarrage

28/11/2017 - Santé, sécurité, environnement

Le travail s’intensifie après la réunion démarrage pour l’élaboration du document BREF relatif aux systèmes de traitement des effluents gazeux de l’industrie chimique (BREF WGC).

Le mois dernier était décrite la réunion de démarrage du BREF relatif aux effluents gazeux de l’industrie chimique, première étape du processus d’élaboration d’un document BREF, dit processus de Séville.

Nombreux sont les échanges qui se sont tenus après cette réunion de démarrage du BREF WGC. En effet, le travail qui reste à accomplir d’ici la phase de collecte d’information est considérable : toutes les parties prenantes (Etats membres et industrie) se sont donc attelées à différentes tâches visant l’élaboration du questionnaire de collecte de données, la sélection des sites candidats à le remplir, ou la préparation de la réunion du Forum qui se déroulera à Bruxelles les 19 et 20 décembre prochain.

En ce qui concerne le questionnaire, le CEFIC a déjà travaillé sur les éléments qui devraient figurer dans un questionnaire dédié aux émissions diffuses.
La France de son côté a mené une réflexion concernant les questions qui devront trouver des réponses à l’occasion de la collecte d’information concernant les émissions diffuses également.
Séville ayant proposé un « workshop » début 2018 pour l’élaboration du questionnaire, il semble à présent nécessaire que les travaux menés actuellement en parallèle soient mis en commun avant ce workshop.

Toujours en ce qui concerne les émissions diffuses, certains Etats membres comme la France ainsi que le CEFIC se sont engagés à fournir des informations complémentaires permettant notamment de mieux cibler les polluants visés ou les sources et surtout permettant de dresser une première liste de pratiques de monitoring ou de traitement.
La France, à l’origine de la demande d’inclure les émissions diffuses dans le champ d’application du BREF, est en effet convaincue que les exploitants français peuvent témoigner de nombreuses techniques très intéressantes, comme par exemple le Plan de Gestion de Solvants.

En ce qui concerne la sélection des sites candidats au remplissage du questionnaire, la France souhaite procéder à une sélection fine grâce à une matrice visant les sites « contributeurs », polluant par polluant et procédé par procédé. Il s’agit d’un recensement des sites, qui permettra de cibler les enjeux.
Cette matrice devrait être envoyée rapidement à tous les adhérents de l’UIC, par l’intermédiaire de son réseau régional, afin que soient identifiés les sites, représentatifs de leur secteur d’activité, les plus adaptés à la collecte d’information.

Enfin, la réunion du Forum, qui n’est pas incluse à ce stade de l’élaboration du BREF WGC puisqu’elle n’a lieu qu’à la fin du processus de Séville, devrait statuer sur la stratégie de la Commission européenne en ce qui concerne la révision des BREF de la chimie.
En fonction de l’éventuelle décision de mener à bien la révision de certains BREF, comme LVIC[1] ou POL[2], dans un avenir proche ou bien de ne réviser aucun BREF de la chimie avant d’avoir élaboré le BREF WGC, le champ d’application de ce dernier pourrait être modifié, tout comme la liste des 28 polluants dits « à enjeu » définie lors de la réunion de démarrage.

D’ici là, le travail continue sur la base d’un champ d’application très large : toutes les installations de l’industrie chimique.

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[1]     LVIC : Large Volume Inorganic Chemicals
[2]     POL : Production of Polymers

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