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Editions de l'UIC

Rapport annuel 2016

L'année 2016 de l'UIC

Chimie en bref

Publications

Le Courrier du commerce international n° 81 - février 2015 application/pdf

Circulaire - Aide aux TPE/PME/ETI - Compétitivité - Exportation - Fiscalité - Matières premières - Politique commerciale - Politique communautaire - Politique douanière - Produits sous contrôle 03/03/2015 - Ref. : CI n° 81 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales
Le Courrier du commerce international n° 81 - février 2015

Au sommaire de ce numéro :  

 

Politique douanière

  • Référentiel européen des métiers de la Douane
  • Travaux Centre informatique douanier
  • Difficultés de fonctionnement de DELTA
  • Déclarations d'échanges de biens 2015
  • Refonte du système ICS
  • CDU derniers développements
  • Exonération de droits de douane en 2015
  • Régimes économiques : dématérialisation
  • Douane : remboursement de droits et taxes
  • Origine non préférentielle
  • Protocole origine UE/Monténégro
  • Evolution des règles Paneuromed
  • Règles Paneuromed : clause de non ristourne
  • Contentieux douanier : suppression de la CCED
  • Admission temporaire, marquage des conteneur

Classement des marchandises

  • Nomenclature douanière 2015
  • Mise à jour de la nomenclature TARIC
  • Système harmonisé 2017 : amendements
  • Classement des marchandises : RTC délivrés
  • Classement colorant bleu polyméthine
  • RITA classement des biens à double usage
  • RITA nouvelle ergonomie – lot 2

Sécurité des échanges

  • Accord de reconnaissance mutuelle UE/Chine

Fiscalité

  • TVA
  • Taxation produits énergétiques
  • Entreprises grandes consommatrices d'énergie
  • TGAP
  • Taxe carbone : l'UIC obtient gain de cause
  • Exonération TICGN : notion de double usage
  • TICPE : mécanisme de reprise sur les stocks
  • TGAP et TICPE : modalités de remboursement
  • Huiles lubrifiantes : mise à la consommation

Produits sous contrôle

  • Armes chimiques : colloque UIC 10 avril 2015
  • Protection de la couche d'ozone : substances réglementées
  • Produits chimiques dangereux : outil ePIC
  • Déchets : transferts transfrontaliers
  • Précurseurs de stupéfiants
  • Biens à double usage
  • Produits liés à la défense

Instruments de défense commerciale

  • Réforme des IDC : clivage dans l'UE
  • Procédures en cours de l'UE
  • Procédures en cours des pays tiers contre l'UE

Accès aux matières premières

  • Matières premières de Chine : fin des quotas

Elargissement de l'UE

Relations UE/Pays tiers

  • Application des accords de l'UE

   UE/Ukraine

   UE/Canada

   UE/Equateur

   UE/Serbie

  • Coopération UE et Pays tiers

   Industrie chimique : relations avec l'Iran

  • Restrictions commerciales de l'UE

   Iran : suspension des mesures restrictives

   UE/Russie : Crimée et Sébastopol

   UE/Syrie : embargo carburéacteurs

  • Négociations bilatérales en cours

   UE/Chine

   UE/Canada

   UE/Etats-Unis d'Amérique

   UE/Géorgie

   UE/Japon

   UE/Kazakhstan

   UE/Mercosur - Uruguay

   UE/Myanmar

   UE/Vietnam

Organisation Mondiale du Commerce

  • OMC : nouvel élan
  • ORD : l'Argentine perd à l'OMC
  • OMC : adhésion des Seychelles

Préférences commerciales de l'UE

  • SPG : produits chimiques
  • Philippines SPG +

Réglementation pays tiers

Soutien à l’exportation

  • L'exportation : une priorité pour l'UIC
  • Business France
  • Les Rendez-vous de l'exportation du 5dec14
  • Financement export : nouvel outil PME/ETI

Événements export

Les Nouvelles Brèves n°384 : Février 2015

26/02/2015 - Actualités - Organisation professionnelle
Les Nouvelles Brèves n°384 : Février 2015

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Lettre du Département Technique n° 234 : février 2015 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 20/02/2015 - Ref. : LDT 234 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 234 : février 2015

Au sommaire de ce numéro :

Environnement

EAU
3RSDE : étude des effluents de la chimie

Énergie et changement climatique

ZOOM SUR LE MECANISME DE CAPACITE
Explications de ce nouveau marché de l’énergie qui commencera dès le 1er avril 2015

TRANSITION ENERGETIQUE : LES AJOUTS DU SENAT
De nombreux ajouts, la plupart favorables aux industriels

LANCEMENT DE L’ACTION COLLECTIVE « DE L’ISO 14001 A L’ISO 50001 »
Les adhérents peuvent s’inscrire jusqu’au 20 mars

RAPPEL : COLLOQUE AUTOUR DES BILANS D’EMISSION DE GES DANS LA CHIMIE
L’UIC invite ses adhérents le 5 mars pour découvrir le guide et son intérêt pour la chimie

Sécurité industrielle

LIQUIDE INFLAMMABLE
Sites autonomes, sites non autonomes

DIRECTIVE SEVESO III
L’échéance du 1er juin 2015 arrive à grand pas

PLAN VIGIPIRATE
Déclenchement du niveau VIGIPIRATE « alerte-attentat »

REX
Déformation d’un sécheur

REGLEMENTATION SEISME
L’UIC obtient des avancées notables

Management des produits

BPA
Avis de l’EFSA sur la toxicité du BPA : pas de risque pour le consommateur

PERTURBATEURS ENDOCRINIENS
L’industrie soutient l’utilisation de critères scientifiques pour définir les perturbateurs endocriniens

SIMPLIFICATIONS REGLEMENTAIRES
L’UIC propose des simplifications réglementaires au CNI

REACH : EVALUATION
L’ECHA précise ses pratiques dans le cadre des mises à jour de dossiers d’enregistrement

REACH AUTORISATION
Publication d’une étude utilisable pour les demandes d’autorisation : Willingness to pay

Transaid

PROCHAINS RENDEZ-VOUS
Le mois de mars riche en événements TRANSAID

RENCONTRE AVEC LA DGPR
Une plus grande implication des DREAL dans TRANSAID à venir

SECURITE EN GARE DE TRIAGE
Le démarrage des réflexions relatives au traitement des alertes TMD ferroviaires

Veille réglementaire

Les Nouvelles sociales n° 152 : nov.-déc 2014 - janv. 2015 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 06/02/2015 - Ref. : NS 152 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro : Informations interprofessionnelles, professionnelles, Lois et Jurisprudence, Le point sur...

Les Nouvelles sociales n° 152 : nov.-déc 2014 - janv. 2015 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 06/02/2015 - Ref. : NS 152 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro : Informations interprofessionnelles, professionnelles, Lois et Jurisprudence, Le point sur...

Les Nouvelles Brèves n°383 : Janvier 2015

04/02/2015 - Actualités - Organisation professionnelle
Les Nouvelles Brèves n°383 : Janvier 2015

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Et si on parlait chimie par secteur ?

03/02/2015 - Actualités - Communication
Et si on parlait chimie par secteur ?

Qu’il s’agisse du traitement de l’eau, de la fertilisation, des gaz comprimés, de la fonderie ou encore des émaux, pigments et oxydes métalliques, l’ensemble de ces secteurs ont un dénominateur commun : la chimie. Pour rendre compte de cette diversité, l’UIC a réalisé une brochure dédiée aux syndicats sectoriels, membres ou associés représentant ces différents secteurs.

Le Courrier Transports & Logistique n° 14 : janvier 2015 application/pdf

Courrier Transports & Logistique - Infrastructures & transports 03/02/2015 - Ref. : Source : UIC/Affaires Eco et Internationales
Le Courrier Transports & Logistique n° 14 : janvier 2015

Au sommaire de ce numéro :

Economie du transport

  • Guide transport de marchandises
  • Répartition modale du transport terrestre

Politique du transport

  • DGTIM
  • Nouvelle Commissaire européenne au transport
  • Plan Junker sur les investissements
  • ARAFER : compétences ferroviaire et routière

Transport et environnement

  • Conférence environnementale

Fiscalité du transport

  • Ecotaxe ou éco-redevance poids lourds

Fret routier

  • Carburants : taxes régionales 2015
  • Le 44 T transfrontalier

Fret ferroviaire

  • Réforme ferroviaire
  • Fret ferroviaire : réalités économiques
  • Conférence périodique sur le fret ferroviaire
  • Présentation de Réseau Ferré de France
  • Réseau capillaire fret : comité de pilotage
  • Etude sur le wagon isolé en UE

Fret fluvial

  • Etude fluviale pour la filière chimie
  • Conférence ministérielle sur le fret fluvial
  • Canal Seine-Nord-Europe

Fret maritime

  • Poids des conteneurs : vérification obligatoire
  • Terminal chimiquier du Havre

Sécurité du transport

  • Nouvelle réglementation TMD 1er janvier 2015
  • Protocole TRANSAID : exercice réussi
  • Stockage MD à Port-St Louis du Rhône

Lettre du Département Technique n° 233 : janvier 2015 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 28/01/2015 - Ref. : LDT 233 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 233 : janvier 2015

Au sommaire de ce numéro :
   

  • ENVIRONNEMENT
  • ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
  • SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
  • MANAGEMENT DES PRODUITS
  • TRANSPORT
  • TRANSAID
  • RESPONSIBLE CARE/RSE
  • DIVERS
  • VEILLE RÉGLEMENTAIRE

Etude UIC : impact des lignes directrices en matière d’aides d’Etat Energie – Environnement sur la chimie application/pdf

Synthèse - Energie 20/01/2015 - Ref. : Source : UIC/Département Technique

Dans le cadre de la mise en conformité de la France aux lignes directrices en matière d’aides d’Etat Energie – Environnement, l’UIC a évalué l’impact de différents scénarios de modification des modalités de répartition de la Contribution au Service Public de l’Electricité (CSPE) dans le secteur de la chimie.

DT 112 - Guide d’accompagnement à l’efficacité énergétique

Energie

Dans un contexte énergétique où les grands consommateurs voient une opportunité de travailler sur leur facture énergétique, gage de compétitivité dans leur secteur, ce guide de l’efficacité énergétique dans les industries chimiques se veut moteur.

Les Nouvelles Brèves n°382 : Novembre-Décembre 2014

23/12/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°382 : Novembre-Décembre 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Lettre du département technique n° 232 : décembre 2014 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 22/12/2014 - Ref. : LDT 232 Source : UIC/Département Technique
Lettre du département technique n° 232 : décembre 2014

Au sommaire de ce numéro : 

Energie et changement climatique             

Parution des textes réglementant l’obligation d’audit énergétique
Parution du guide d’accompagnement a l’efficacité énergétique DT 112 et de la circulaire référent énergie          
Mise en place d’une action collective « de l’ISO 14001 à l’ ISO 50001 »
ETS : discussions autour de la réserve de stabilité de marché
Retours sur la formation a l’obligation d’audit énergétique du 10 décembre     
Journée efficacité énergétique en Picardie

Sécurité industrielle        

Nouveau plan Vigipirate  
Réglementation sismique « risque spécial »             
Nouvelle nomenclature des ICPE/ directive Seveso III 

Management des produits

Point sur la nouvelle règlementation des produits biocides   
Reach : PACT     
Reach : autorisation          
Reach : enregistrement    
Règlement F-gaz

JO et JOUE

Les métiers de la chimie rééditent le tableau périodique des éléments

27/11/2014 - Actualités - Emploi Formation
Les métiers de la chimie rééditent le tableau périodique des éléments

Le tableau périodique des métiers de la chimie, à destination des jeunes, vient d’être réédité. Cette nouvelle version inclus les derniers éléments découverts.

Les Nouvelles sociales n° 151 : aout sept oct 2014 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 07/11/2014 - Ref. : NS 151 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro : Informations interprofessionnelles, professionnelles, Lois et Jurisprudence, Le point sur...

Les Nouvelles Brèves n°381 : Octobre 2014

04/11/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°381 : Octobre 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Les Nouvelles Brèves n°380 : Septembre 2014

01/10/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°380 : Septembre 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Des mesures urgentes pour restaurer la compétitivité de la chimie en France application/pdf

Brochure - Compétitivité 30/09/2014 - Ref. : Source : UIC
Des mesures urgentes pour restaurer la compétitivité de la chimie en France

L’industrie chimique en France (3 000 entreprises, 160 000 emplois directs, 5,8 Mds€ d’excédent commercial) traverse une période décisive pour son avenir. Pour relever les défis du XXIème siècle, qui sont à sa portée d’un point de vue technologique, elle a besoin, de toute urgence, de plus de soutiens et de moins de contraintes. En France comme en Europe, les pouvoirs publics doivent trouver un juste équilibre entre des objectifs environnementaux légitimes, une fiscalité tournée vers la taxation du profit, la capacité des acteurs à rester compétitifs et à se développer. Il serait pour le moins paradoxal qu’un secteur dont l’empreinte environnementale est parmi les meilleures au monde et qui contribue à alimenter les industries aval en solutions durables et innovantes, s’efface au profit de concurrents étrangers dont l’industrie française deviendrait lourdement dépendante.

Le bilan chiffré 2013 application/pdf

Brochure - Communication 29/08/2014 - Ref. : Source : UIC
Le bilan chiffré 2013

Ce document regroupe l'ensemble des données pour l'année 2013 : chiffres clés et tendances du secteur

Les Nouvelles Brèves n°379 : Juillet-Août 2014

22/08/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°379 : Juillet-Août 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC