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Les Courriers du commerce international

Le Courrier du commerce international n° 83 - octobre 2015 application/pdf

Courrier du Commerce International - Fiscalité - Politique commerciale - Politique communautaire - Politique douanière - Politique internationale des produits chimiques - Produits sous contrôle 23/10/2015 - Ref. : CI 83 Source : UIC
Le Courrier du commerce international n° 83 - octobre 2015

Politique douanière

Classement des marchandises

Fiscalité

Produits sous contrôle

Défense commerciale de l'UE 

Mesures pays tiers contre UE

Politique commerciale de l'UE

Relations UE et pays tiers

Organisation Mondiale du Commerce

Réglementation pays tiers

Soutien à l’exportation

Événements export

Le Courrier du Commerce international n° 82 – juillet 2015 application/pdf

Circulaire - Emploi Formation - Exportation - Fiscalité - Matières premières - Politique commerciale - Politique communautaire - Politique douanière - Politique internationale des produits chimiques - Produits sous contrôle - Union européenne 20/07/2015 - Ref. : CI n° 82 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales
Le Courrier du Commerce international n° 82 – juillet 2015

Au sommaire de ce numéro :  

  • Politique douanière

         OMD : rapport annuel 2014

         Forum Douane/entreprises du 10 juillet 2015

         Exonération de droits de douane juillet 2015

         Prix de transfert : guide de l'OMD

         Transit commun : extension à la Macédoine

         Carnet ATA : Indonésie

         Marquage de l'origine : circulaire de la Douane

         Règles de l'origine Paneuromed

  • Classement des marchandises

         Notes explicatives de la NC : nouvelle version

         Créations NC au 1er janvier 2016 : HFC

         Système harmonisé 2012 / 2017

  • Sécurité des échanges

         ICS : information de la Douane

         OEA : reconnaissance mutuelle UE/Chine

  • Fiscalité

         Droits d'accise : étude de la CE

         TGAP et TIC : modalités de remboursement

         TICFE

         TICGN

         Produits énergétiques droits & taxes juillet 2015

         TICGN et double usage : action de l'UIC

  • Produits sous contrôle

         Armes chimiques : colloque UIC 10 avril 2015

         BDU : enquête Commission européenne

         Produits chimiques dangereux : PIC

         Déchets : transferts transfrontaliers

         Précurseurs de stupéfiants

         Produits liés à la défense

  • Instruments de défense commerciale IDC

         Mesures de sauvegarde et de surveillance UE

         Droits antidumping & compensateurs

         Chine : octroi statut économie de marché ?

         Procédures en cours de l'UE

         Procédures en cours des pays tiers contre l'UE

  • Accès aux matières premières

Matières plastiques : approvisionnement

Terres rares : quotas importations chinois

Importations de minerais en zone de conflit

  • Élargissement de l'UE
  • Relations UE/Pays tiers

         Obstacles au commerce/investissements : rapport annuel de la Commission européenne

         Restrictions commerciales de l'UE : Iran : suspension mesures restrictives - Russie : prorogation mesures restrictives

         Négociations bilatérales en cours : UE/ASEAN - UE/Canada - UE/Corée du Sud - UE/Cuba - UE/Etats-Unis d'Amérique - UE/Japon - UE/Partenariat oriental - UE/Tunisie - UE/Vietnam

  • Organisation Mondiale du Commerce

         OMC : biens environnementaux

         OMC : restrictions quantitatives

         OMC : facilitation des échanges

  • Préférences commerciales de l'UE

         SPG : Inde et Indonésie

         Exportateurs enregistrés : base REX

         Origine préférentielle SPG

         Preuves de l'origine préférentielle

  • Réglementation pays tiers
  • Soutien à l’exportation

         Iran : mission d'entreprises de la chimie

         PME à l'international : forum du 11 mars 2015

  • Événements export

Le Courrier du commerce international n° 81 - février 2015 application/pdf

Circulaire - Aide aux TPE/PME/ETI - Compétitivité - Exportation - Fiscalité - Matières premières - Politique commerciale - Politique communautaire - Politique douanière - Produits sous contrôle 03/03/2015 - Ref. : CI n° 81 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales
Le Courrier du commerce international n° 81 - février 2015

Au sommaire de ce numéro :  

 

Politique douanière

  • Référentiel européen des métiers de la Douane
  • Travaux Centre informatique douanier
  • Difficultés de fonctionnement de DELTA
  • Déclarations d'échanges de biens 2015
  • Refonte du système ICS
  • CDU derniers développements
  • Exonération de droits de douane en 2015
  • Régimes économiques : dématérialisation
  • Douane : remboursement de droits et taxes
  • Origine non préférentielle
  • Protocole origine UE/Monténégro
  • Evolution des règles Paneuromed
  • Règles Paneuromed : clause de non ristourne
  • Contentieux douanier : suppression de la CCED
  • Admission temporaire, marquage des conteneur

Classement des marchandises

  • Nomenclature douanière 2015
  • Mise à jour de la nomenclature TARIC
  • Système harmonisé 2017 : amendements
  • Classement des marchandises : RTC délivrés
  • Classement colorant bleu polyméthine
  • RITA classement des biens à double usage
  • RITA nouvelle ergonomie – lot 2

Sécurité des échanges

  • Accord de reconnaissance mutuelle UE/Chine

Fiscalité

  • TVA
  • Taxation produits énergétiques
  • Entreprises grandes consommatrices d'énergie
  • TGAP
  • Taxe carbone : l'UIC obtient gain de cause
  • Exonération TICGN : notion de double usage
  • TICPE : mécanisme de reprise sur les stocks
  • TGAP et TICPE : modalités de remboursement
  • Huiles lubrifiantes : mise à la consommation

Produits sous contrôle

  • Armes chimiques : colloque UIC 10 avril 2015
  • Protection de la couche d'ozone : substances réglementées
  • Produits chimiques dangereux : outil ePIC
  • Déchets : transferts transfrontaliers
  • Précurseurs de stupéfiants
  • Biens à double usage
  • Produits liés à la défense

Instruments de défense commerciale

  • Réforme des IDC : clivage dans l'UE
  • Procédures en cours de l'UE
  • Procédures en cours des pays tiers contre l'UE

Accès aux matières premières

  • Matières premières de Chine : fin des quotas

Elargissement de l'UE

Relations UE/Pays tiers

  • Application des accords de l'UE

   UE/Ukraine

   UE/Canada

   UE/Equateur

   UE/Serbie

  • Coopération UE et Pays tiers

   Industrie chimique : relations avec l'Iran

  • Restrictions commerciales de l'UE

   Iran : suspension des mesures restrictives

   UE/Russie : Crimée et Sébastopol

   UE/Syrie : embargo carburéacteurs

  • Négociations bilatérales en cours

   UE/Chine

   UE/Canada

   UE/Etats-Unis d'Amérique

   UE/Géorgie

   UE/Japon

   UE/Kazakhstan

   UE/Mercosur - Uruguay

   UE/Myanmar

   UE/Vietnam

Organisation Mondiale du Commerce

  • OMC : nouvel élan
  • ORD : l'Argentine perd à l'OMC
  • OMC : adhésion des Seychelles

Préférences commerciales de l'UE

  • SPG : produits chimiques
  • Philippines SPG +

Réglementation pays tiers

Soutien à l’exportation

  • L'exportation : une priorité pour l'UIC
  • Business France
  • Les Rendez-vous de l'exportation du 5dec14
  • Financement export : nouvel outil PME/ETI

Événements export