Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Procédure antidumping

21/12/2018 - Actualités - Politique commerciale

Peroxosulfates - Chine

Un nouveau cycle d’investissement se profile à court terme pour la chimie en France

20/12/2018 - Actualités - Economie et statistiques

Selon l’enquête de France Chimie réalisée auprès des industriels de la chimie en France, les dépenses d’investissement industriel de la chimie en France devraient se redresser à l’horizon de deux ans.

Nouvelle réglementation relative aux "voies ferrées locales supportant du transport de marchandise" (T626)

19/12/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Explicatifs et interprétations

Publication circulaire sur la Déclaration d'échanges de biens

19/12/2018 - Actualités - Fiscalité

Publication d’un Bulletin Officiel des Douanes concernant la Déclaration d’Échanges de Biens entre États membres de l’Union européenne

TVA intracommunautaire: modifications publiées au JOUE

19/12/2018 - Actualités - Fiscalité

Parution au Journal Officiel de l’UE du 07/12/2018 des textes relatifs à la TVA pour les livraisons intracommunautaires de biens

Accord UE/Japon adopté

19/12/2018 - Actualités - Politique commerciale

Réunion MEDEF

Vous rencontrez des difficultés avec vos banques ou votre assureur-crédit ?

17/12/2018 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Vous pouvez faire appel à la Médiation du Crédit, qui propose un service gratuit et confidentiel avec un premier contact avec le médiateur dans les 48h.

Enregistrement REACH des nanomatériaux

14/12/2018 - Actualités - Reach

D’ici le 1er janvier 2020, les spécificités des nanomatériaux devront être prises en compte dans le cadre des dossiers d’enregistrement REACH.

Mouvement des « gilets jaunes » : mesures d'accompagnement pour les entreprises

13/12/2018 - Actualités - Fiscalité

Le ministère de l'Economie et des Finances a mis en place des mesures d'accompagnement pour les entreprises impactées par le mouvement des « gilets jaunes ».
Sont concernées les entreprises qui connaissent une baisse de chiffre d'affaires, une interruption d'activité ou qui doivent faire face à des réparations à la suite des dégradations résultant de ce mouvement.

Accord UE/Japon adopté

13/12/2018 - Actualités - Politique commerciale

Ratification du Parlement européen

Pas de vote au Parlement britannique

12/12/2018 - Actualités - Politique commerciale

Le scénario du « No deal » semble le plus probable

Colloque sur la compliance : extraterritorialité, anti-corruption, export control

12/12/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Extraterritorialité, anti-corruption, export control

Union européenne – Transport routier

10/12/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Adoption du Paquet Mobilité I par les ministres des transports

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 28 novembre au 07 décembre 2018

10/12/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Les outils de financement à l’export : comment y voir plus clair ?

07/12/2018 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Dans la team France export, BPI France devient l’interlocuteur unique pour tout financement public lié à l’export : fonds propres, assurance-crédit et assurance-prospection

La boite à outils de BPIFrance s’étoffe avec le Fonds Build-Up International

07/12/2018 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Ce fonds d’investissement vise à inciter les PME et ETI françaises à conquérir de nouveaux marchés, via l’acquisitions d’entreprises à l’étranger

Modération de l’activité chimique en France entrainant un recul des volumes

06/12/2018 - Actualités - Economie et statistiques

La production de la chimie en France enregistre un recul en cumul à fin septembre après la croissance significative de 2017, et dans un environnement économique global en ralentissement.

Analyse des Causes des incidents industriels / apport des sciences humaines

06/12/2018 - Actualités - Sécurité industrielle

17 Janvier 2019 - Les inscriptions sous ouvertes !

Aide européenne pour les ITE

06/12/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Aide européenne à la création ou modernisation d'installations terminales embranchées (ITE)

Accord UE/Vietnam

06/12/2018 - Actualités - Politique commerciale

Le Parlement européen dans le doute…