Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

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Journée à Chalampé : dernière réunion du GT Transaid riche en échanges

21/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

Le 27 mai dernier, le groupe de travail « intervention en cas d’accident de transport » s’est réuni sur le centre d’appui de Solvay à Chalampé (68), premier site européen de fabrication de polyamide 6-6, intermédiaire de la fabrication du nylon, dont les applications sont multiples : plastiques techniques, textiles, fibres techniques et fils industriels, semelles de chaussures, cuirs synthétiques, plastiques thermiques, mousses...

Gestion des incidents sur les gares de triage

21/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

La loi « Risques » du 30 juillet 2003 impose une étude de dangers (EDD) aux gestionnaires d’infrastructures de transport dont les capacités dépassent celles mentionnés dans le décret du 3 mai 2007.
Un arrêté, régulièrement mis à jour selon les évolutions du trafic, liste les infrastructures concernées. Ainsi, quatre gares de triage sont soumises à EDD : Drancy (93), Woippy (57), Sibelin (69) et Miramas (13).

Création de nouvelles zones de stockage portuaires de produits chimiques

18/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

Au cours d'une réunion commune des Comités "Transports & Logistique" et "Sécurité du Transport" de l'UIC, le 20 mai 2014, une présentation a été faite sur la création de nouvelles zones de stockage de produits chimiques sur notre territoire, notamment le projet HORN au Port de Dunkerque.

Canal Seine-Nord Europe (CSNE) : nouvelle étape pour 2015

18/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

Une nouvelle déclaration d'utilité publique est attendue mi-2015 pour le projet CSNE, dont le mode de financement a été entièrement revu après l'abandon du principe d'un partenariat public privé (PPP).

Relance du fret ferroviaire : 8 mesures immédiates

17/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

Après plusieurs mois de travaux, les conclusions des cinq groupes de travail pour la relance du fret ferroviaire ont été présentées le 12 février 2014 par le Ministre des transports, Frédéric Cuvillier.

La réforme du fret ferroviaire en cours

17/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

L'objectif de la réforme est notamment d'assainir la situation financière du transport ferroviaire en France et de prévoir des travaux importants pour rénover et sécuriser un réseau ferré en mauvais état.

Cabotage routier : une concurrence déloyale

17/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

L'ouverture partielle du marché européen des transports routiers, en autorisant le cabotage, avait pour but de limiter les transports à vide. Mais son utilisation abusive a engendré une concurrence sociale déloyale entre les États membres de l'UE.

Contreparties au pacte de responsabilité et de solidarité - les industries chimiques s’engagent pour l’emploi

17/07/2014 - Communiqué de presse - Droit du travail
Contreparties au pacte de responsabilité et de solidarité - les industries chimiques s’engagent pour l’emploi

Dans le cadre de la déclinaison du pacte de responsabilité et de solidarité l’Union des Industries Chimiques (UIC) et les Fédérations associées* ont entamé au mois de mai dernier des négociations qui se sont achevées lors de la réunion paritaire du 9 juillet 2014.

Réduction des émissions de CO2 : stratégie de l'UE

17/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

La Commission européenne a présenté une stratégie visant à réduire de 30 % les émissions de carbone des camions de plus de 3,5 tonnes, estimant que ces véhicules utilitaires lourds sont responsables de près d'un quart des émissions de CO2 dues au transport routier dans l'UE.

Réglementation sismique « Risque Spécial »

11/07/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Cinq nouveaux guides* techniques sur la réglementation sismique « Risque Spécial » applicable aux établissements SEVESO sont en ligne.

Une stratégie gaz indispensable à l’avenir de l’industrie chimique en France

09/07/2014 - Communiqué de presse - Compétitivité - Energie
Une stratégie gaz indispensable  à l’avenir de l’industrie chimique en France

Le gaz naturel est aujourd’hui une composante essentielle de la compétitivité de l’industrie chimique en France. En effet, elle en consomme de grandes quantités (40 Twh/an), soit 40% de la consommation industrielle de gaz, tant comme matière première que comme combustible. La quasi-totalité du gaz ainsi utilisé est importé pour un montant de plus de 1 milliard d’euros.

Réunion paritaire plénière du 09-07-2014

09/07/2014 - Actualités - Emploi Formation
Réunion paritaire plénière du 09-07-2014

La réunion paritaire du 9 juillet 2014 a été consacrée à la déclinaison du pacte de responsabilité et de solidarité. Deux projets d’accords avaient été adressés aux organisations syndicales préalablement, l’un portant sur l’emploi et les contrats de génération, l’autre sur la gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences (GPEC).

Oser la chimie

08/07/2014 - Position Paper - Communication
Oser la chimie

Découvrez les 20 fiches d'analyses et positions de l'UIC pour préparer demain

Installations de combustion : une réglementation de plus en plus complexe

01/07/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Les installations de combustion vont prochainement être soumises à une réglementation excessivement complexe qu’il est nécessaire d’appréhender dès à présent.

Les Nouvelles Brèves n°378 : Mai-Juin 2014

01/07/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°378 : Mai-Juin 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Tribune commune MEDEF, CGPME, UPA, FNSEA, UNAPL, AFEP, Croissance +, ASMEP-ETI dans le Journal du Dimanche

30/06/2014 - Actualités - Compétitivité

Huit organisations patronales ont lancé le 29 juin un "cri d'alarme" à l'exécutif, appelant à la mise en oeuvre rapide des aides promises aux entreprises. Voici le texte de cette tribune qui se veut positive, encourageant à accélérer une démarche en faveur de la compétitivité des entreprises et de la confiance avec les entrepreneurs.

Installations de combustion

30/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement
Installations de combustion

Les installations de combustion vont prochainement être soumises à une réglementation excessivement complexe qu’il est nécessaire d’appréhender dès à présent.

Les négociations transatlantiques suivent leur cours

30/06/2014 - Actualités - Politique commerciale

L'UIC a participé aux premiers échanges des fédérations avec Fleur Pellerin, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international concernant les négociations transatlantiques en faveur d’un partenariat dans le domaine du commerce et de l’investissement (TTIP).

R&D : Les RDV Carnot à Lyon les 8 et 9 octobre 2014

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Les Rendez-vous Carnot sont une convention d’affaires permettant aux entreprises et tout particulièrement aux PME de trouver un accompagnement R&D en réponse à leur besoin d’innovation.

Aides Bpifrance : réussir son investissement à l’étranger

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Réussir son investissement à l’étranger.