Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

11/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Mise à jour des obligations relatives aux produits énergétiques destinés à être utilisés pour la production d'électricité

Webinaire PME : Bénéficier d’une subvention Européenne le 22/03 de 13h30 à 14h00

11/03/2019 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Bénéficier d’une subvention de l’Europe pour mon innovation, c’est possible !

Grand débat national douanier

11/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Mardi 9 avril 2019 – Maison du barreau de Paris

Cumuls d'origine avec zone Afrique Caraïbes Pacifique (ACP)

11/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Communication de la Commission européenne relative au cumul entre l’Union européenne et les «États ACP»

Accord UE/Ukraine

11/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Modification du protocole sur les règles d'origine

Informations relatives au schéma de préférences tarifaires généralisées

11/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Suspension des préférences et cumul avec la Suisse, la Norvège et la Turquie

Exonération de droits de douane au 1er janvier 2020

11/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Liste des demandes françaises de suspensions tarifaires autonomes

Les groupes d’Asie, leaders du Top 100 de la chimie mondiale en 2017

08/03/2019 - Actualités - Economie et statistiques

Les 100 premiers groupes chimiques mondiaux ont représenté 30 % de la chimie mondiale en 2017, soit près de 1200 milliards d’euros.

Perte de vitesse pour la chimie en Chine en 2017

08/03/2019 - Actualités - Economie circulaire

La Chine, premier producteur mondial a perdu un point de part de marché en 2017

Transport routier de marchandises

08/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Résultats de l’enquête de l'AUTF auprès des chargeurs

Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage

08/03/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Point d’étape, cybersurveillance et Droits de l’Homme

Investissements directs étrangers dans l'UE

06/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Adoption du projet de règlement par le Conseil de l’Union européenne

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 05 février au 05 mars 2019

06/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

L’offre logistique MULTIREGIO de Voies Navigables de France

06/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Questionnaire destiné aux chargeurs

BREXIT et transport/logistique

06/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Dernières actualités

Nouvelle version de la note France Chimie sur le « No deal » + note spécifique sur REACH

05/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Compte tenu des dernières actualités concernant le BREXIT, voici une nouvelle version des notes France Chimie

Transport routier

05/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Fixation d'un taux moyen pondéré de remboursement de la TICPE pour le premier semestre 2019

Commerce extérieur / exportation

05/03/2019 - Actualités - Exportation

Le Gouvernement met en place sa « Team France Export »

PME : découvrez des outils pratiques et concrets pour développer le numérique à tous les postes dans votre entreprise !

05/03/2019 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Vous êtes curieux ? Découvrez une vidéo sur la transformation numérique et la plateforme ITM factory.
Vous êtes pragmatique ? En 10 min, récupérez les résultats de votre diagnostic numérique gratuitement et en ligne.
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Notes aux opérateurs DGDDI : substitution entrepôt de type D + déconnexion Delta et Trigo

05/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Publication de deux notes aux opérateurs