23 mai 2013 – Ce qu’il faut savoir pour les années à venir
- L’échéance du 31 mai 2018
- Que faire en cas de fabrication/importation de substances à plus de 100 t/an ?
- Quand faut-il mettre à jour un dossier ?
- Les prochaines échéances du processus d’autorisation
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Mot de passe : 5wQHB#ay ______________________________________________________________________________________
25 avril 2013 – Déposer une demande d’autorisation
- Rappels sur le processus global d’autorisation
- Déposer une demande d’autorisation : le contenu des demandes et les étapes à suivre
- Que se passe-t-il une fois la demande déposée ?
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Mot de passe : JF2TpKI$ ______________________________________________________________________________________
4 avril 2013 – Le processus d’évaluation : que devez-vous savoir ?
- Le processus d’évaluation des dossiers
- Le processus d’évaluation des substances
- Les alertes et la veille à mettre en place dans votre entreprise
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Mot de passe : Za1Y$cn9 ______________________________________________________________________________________
14 mars 2013 – Que faire à réception d’une fiche de données de sécurité étendue (niveau 2) ?
- Rappel sur les différentes options si conditions d’utilisation non couvertes
- Présentation du guide pratique n°13 de l’ECHA
- Le CSR utilisateur en aval et le rapport à l’ECHA selon l’article 38
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Mot de passe : #K3fH2EO ______________________________________________________________________________________
7 février 2013 – Les étapes de la soumission conjointe
Cette conférence s’adresse aussi bien aux déclarants principaux qu’aux déclarants membres
- L’accès à la soumission conjointe : la lettre d’accès, le token
- Les étapes à mener sous REACH-IT - Les étapes de la soumission : les Business Rules, le Technical Completeness Check, le Financial Check, l’attribution du numéro d’enregistrement
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Mot de passe : G#0uE$Du ______________________________________________________________________________________
17 janvier 2013 -L’enregistrement immédiat- Les substances ne bénéficiant pas d’un régime transitoire
- Le système de demande préalable
- La nouvelle plateforme pour les co-déclarants mise en place par l’ECHA
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Mot de passe : SGTDs&R0 ______________________________________________________________________________________
11 décembre 2012 – Déclarant membre : préparez votre dossier d’enregistrement !
- La confirmation à la soumission conjointe
- Le substance dataset et la création du dossier dans IUCLID
- Les parties à renseigner dans IUCLID
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Mot de passe : PM#9TyxG ______________________________________________________________________________________
4 décembre 2012 - Enregistrement REACH et PME
- Le dossier de déclarant membre
- La création d’un compte REACH-IT
- Le règlement (CE) 340/2008 sur les redevances et la vérification du statut de PME
- Les principes de partage des coûts dans les SIEF
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Mot de passe : FXgG3#0e ______________________________________________________________________________________
22 novembre 2012 – Le processus d’autorisation et les obligations résultant de l’inclusion d’une substance dans la liste candidate
- Le processus d’autorisation : de l’identification d’une substance extrêmement préoccupante à la demande d’autorisation
- Les étapes de consultation des parties prenantes
- Les obligations résultant de l’inclusion d’une substance sur la liste candidate
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Mot de passe : S@evn$48 ______________________________________________________________________________________
15 novembre 2012 – Les outils informatiques liés à REACH
- Présentation des périmètres des différents systèmes (REACH-IT, IUCLID, CHESAR)
- Les plug-ins de IUCLID
- Comment télécharger les versions à jour ?
- Où trouver les manuels de soumission mis à disposition par l’ECHA ?
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Mot de passe : 9XPq4I@E ______________________________________________________________________________________
25 octobre 2012 – REACH et exemptions : soyez vigilants !
- Les exemptions instaurées par le règlement
- Présentation du guide relatif à l’annexe V
- Présentation du guide sur les substances valorisées
- REACH et exemptions Défense
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Mot de passe : yv$X1uf6 ______________________________________________________________________________________
9 octobre 2012 – Que faire à réception d’une fiche de données de sécurité étendue ?
Public cible : destinataires de FDS de substances avec scénarios d’exposition en annexe
- Principe de communication dans la chaîne d’approvisionnement
- L’analyse des scénarios d’exposition
- Et si mon utilisation ou mes conditions d’utilisation ne sont pas couvertes ?
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Mot de passe : D#or60kk ______________________________________________________________________________________
28 septembre 2012 – L’évaluation de la sécurité chimique et le rapport sur la sécurité chimique
- Principe de l’évaluation de la sécurité chimique
- Contenu du CSR
- CSR conjoint versus CSR individuel
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Mot de passe : D7s#U7HY
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13 septembre 2012 - Déclarant principal : quelles sont vos obligations ?
- Processus de soumission conjointe
- Rôle du déclarant principal dans le processus de soumission conjointe
- Rôle du déclarant principal dans le SIEF
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Mot de passe : AZDF$ux9 ______________________________________________________________________________________
11 juillet 2012 - La fiche de données de sécurité : outil de maîtrise du risque dans l’entreprise.
Public cible : destinataires de FDS de substances
- Les obligations associées
- Les 16 rubriques
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26 juin 2012 - Comment répondre au besoin d’identification des substances ?
- Définition d’une substance
- Définition d’un UVCB
- Principes de la sameness
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Mot de passe : St@JvEj5 ______________________________________________________________________________________
12 juin 2012 - Importateurs de substances ou mélanges : êtes-vous concernés par REACH ?
- Les obligations des importateurs
- Le rôle des représentants exclusifs
- Les polymères importés
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Mot de passe : xKQvj#4r ______________________________________________________________________________________
1er juin 2012 - Vous enregistrez au 31 mai 2013 : les étapes clés.
Public cible : essentiellement les futurs déclarants membres d’une soumission conjointe
- Les étapes à suivre
- Le partage de données et les aspects juridiques
- La lettre d’accès
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Mot de passe : @7SxU69c ______________________________________________________________________________________
22 mai 2012 - Échéance d’enregistrement du 31 mai 2013 : êtes-vous prêt ?
- Principe de la soumission conjointe
- Les acteurs des SIEF et les statuts (leader, actif, passif, dormant)
- Les différentes situations possibles pour les futurs déclarants et les actions à mener
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Mot de passe : FBSA2K&d ______________________________________________________________________________________
11 mai 2012 - 2e vague d’enregistrement : communiquer les utilisations dans la chaîne d’approvisionnement
- Principe de communication dans la chaîne d’approvisionnement
- Utilisations identifiées et échéance du 31 mai 2012
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Mot de passe : cT@BrzE1 ______________________________________________________________________________________
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