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Appréhender Reach


Le CEFIC élabore des guides & modèles pour faciliter la mise en œuvre de REACH.
  

Sélection de documents clés
 

Pré-enregistrement retardé


Guide relatif au pré-enregistrement retardé

Collaboration dans les forums d'échange d'informations sur les substances (SIEF)


Guide explicatif
Conseils aux membres des forums sur leurs obligations. Focus sur le partage des données et le partage des coûts.

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Tâches à mener et calendrier associé

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Guide pour les déclarants principaux (Lead registrant)
Du pré-SIEF aux activités post-enregistrement

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Modèle de courrier pour demander aux participants du pré-SIEF/SIEF leur niveau d’implication vis-à-vis de la préparation de la soumission conjointe
Aide à la définition des rôles : leader, actif, passif, dormant

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Modèle de contrat

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REACH et droit de la concurrence
Que peut-on faire/ne pas faire au sein des SIEF ou consortia ?
> Disponible également en anglais

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Questions/Réponses

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Enregistrement


Questions/Réponses « Intermédiaires sous conditions strictement contrôlées »
Préconisations à la suite de la publication par l’ECHA de la version 2 du guide « Intermédiaires » en décembre 2010

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Comment soumettre de manière conjointe un dossier initialement déposé de manière individuelle ?

Analyse de la sécurité chimique


Guides pratiques sur l’évaluation de l’exposition et la communication dans la chaîne d’approvisionnement

. Introduction, évaluation de la sécurité chimique, obligations des utilisateurs en aval, utilisation des connaissances existantes
 
. Scénarios d'exposition et communication dans la chaîne d'approvisionnement
 
. Les mélanges dans REACH
Description de la méthode dite de la « lead substance » ou « DPD+ » pour l’élaboration de fiches de données de sécurité par les utilisateurs en aval formulateurs
 
. Compléments sur l'estimation de l'exposition

Communication dans la chaîne d’approvisionnement


Fiches de données de sécurité étendues
Explications et check-list des actions à mener à réception de telles fiches

 
           > Disponible en anglais le site du Cefic

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Modèle de courrier à adresser par une société inspectée à son fournisseur afin d’obtenir le numéro d’enregistrement complet

         En application de l’annexe II de REACH, points 1.1 et 3.2.4

         > Disponible également en anglais et en d’autres langues de l’Union européenne sur le site du Cefic

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Questions/Réponses
Numéro d’enregistrement, stock de substances, liste des substances candidates à l’autorisation, notification CLP

Autorisation/restrictions


Le processus d’autorisation

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Droit de la concurrence et autorisation
Que peut-on faire/ne pas faire dans le cadre du processus d’autorisation ?

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Le régime des restrictions