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Editions de France Chimie

Rapport annuel 2017

L'année 2017 de l'UIC

Chimie en France

Publications

Lettre du Département Technique n° 294 : juillet-août 2020 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 23/07/2020 - Ref. : LDT 294 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 294 : juillet-août 2020

Au sommaire de ce numéro :

  

ENVIRONNEMENT

BREF WGC
Sols
Eau

ENERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Haut conseil pour le climat

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Seveso 3
Garanties financières Seveso
Règlement sur les précurseurs d’explosifs
Accidentologie 2019
Baromètre IRSN
Guides techniques sur les équipements sous pression
Autorité environnementale
Canalisations de transport

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

COVID-19 et maladies professionnelles
Travail par forte chaleur en été

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH
Nanomatériaux

TRANSPORT

Adoption par le parlement européen du « paquet routier »

RESPONSIBLE CARE/RSE

Les trophées Responsible Care nationaux : 19 novembre après-midi à Paris
Le numérique responsable, quézako ?
Les ateliers du Comité RC RSE reprennent à la rentrée
Etat des lieux de la RSE de la chimie pour de futurs accompagnements : à l’écoute des territoires

Lettre du Département Technique n° 293 : juin 2020 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 03/07/2020 - Ref. : LDT 293 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 293 : juin 2020

Au sommaire ce mois-ci :

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Convention citoyenne pour le climat
Loi climat européenne
Transition énergétique des TPE/PME

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Incendie de Rouen
Recensement des substances et mélanges dans les installations Seveso

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Fixation de valeurs limites d’exposition professionnelle

MANAGEMENT DES PRODUITS

Safer chemicals
REACH
Nanomatériaux
Désinfectants hydroalcooliques
Fiches de données de sécurité
Listes de perturbateurs endocriniens publiées par des autorités nationales
BREXIT

ÉCONOMIE CIRCULAIRE

Loi « anti-gaspi et économie circulaire »

TRANSPORT

Une nouvelle base de données pour le réseau d’assistance Transaid

Lettre du Département Technique n° 292 : mai 2020 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 03/06/2020 - Ref. : LDT 292 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 292 : mai 2020

Au sommaire de ce numéro :

   

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Stratégie française vers la neutralité carbone
Economies d’énergie dans les bâtiments tertiaires

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Equipements sous pression
REX

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Subvention CNAM pour aider les TPE et PME à prévenir le COVID-19 au travail
Information relative au dispositif CACES®

MANAGEMENT DES PRODUITS

BREXIT
REACH
Classification harmonisée de substances
Déclaration de la composition des mélanges

ECONOMIE CIRCULAIRE

Loi anti-gaspi pour une économie circulaire (AGEC) : information du consommateur (article 13)

TRANSPORT

Guide technique pour l’accueil sur les sites chimiques des véhicules routiers propulsés au gaz naturel
Crise COVID-19 – Actualisation de la note France Chimie sur la prolongation des délais administratifs relatifs aux transports

RESPONSIBLE CARE/RSE

Vers 100 % de sites Seveso Responsible Care® en 2020 : un objectif cardinal
Le contexte de la crise COVID
Etat des lieux RC RSE de la chimie en 2020 : éclairage pour la feuille de route 2021- 2023

SANTE ENVIRONNEMENT

La Commission Santé-Environnement a un nouveau président

Les nouvelles sociales n°172 : février-avril 2020 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 07/05/2020 - Ref. : NS172 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro :

Lois, ordonnances, décrets, arrêtés, instructions pour faire face à la crise sanitaire

Liens vers d’autres textes relatifs aux mesures sociales liées au Covid                                                 

 Publications

Lettre du Département Technique n° 291 : avril 2020 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 29/04/2020 - Ref. : LDT 291 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 291 : avril 2020

Au sommaire de ce numéro :

 

PANDEMIE LIEE AU COVID-19

Coronavirus et entreprises
Délais administratifs en période d’urgence sanitaire
Environnement
Energie et changement climatique
Sécurité industrielle
Santé et sécurite au travail
Management des produits
Transport

ENVIRONNEMENT

IED

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Hydrogène renouvelable et bas-carbone
Interruptibilité gaz
Convention citoyenne pour le climat

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Incendie de Rouen
Equipements sous pression
 

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP) - ANSES

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH
Nanomatériaux
Gaz à effet de serre
Application du GHS

Lettre du Département Technique n° 290 : mars 2020 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 02/04/2020 - Ref. : LDT 290 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 290 : mars 2020

Au sommaire de ce numéro :

      

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Etude chaleur bas-carbone
Loi climat
Stratégie industrielle de la Commission européenne
Toitures des bâtiments

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Incendie de Rouen
REX

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP) - Anses
Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP) - Echa

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH
Nanomatériaux
EUCLEF
Gaz à effets de serre

ECONOMIE CIRCULAIRE

Plan d’action européen

TRANSPORT

Conseiller sécurité en transport de marchandises dangereuses

RESPONSIBLE CARE/RSE

Sécurité des procédés : participez à l’enquête PSE (Process Safety Event) de France Chimie 2020

Lettre du Département Technique n° 289 : février 2020 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 04/03/2020 - Ref. : LDT 289 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 289 : février 2020

Au sommaire de ce numéro :

 

ENVIRONNEMENT

Eau
BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Révision de l’accès régulé à l’accès nucléaire historique

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Incendie de Rouen
Service interne de sécurité
Rédaction et exercices POI
REX

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH
EUCLEF
Déclaration de la composition des mélanges
Classification harmonisée de substances

ECONOMIE CIRCULAIRE

Loi anti-gaspillage et économie circulaire

TRANSPORT

Application par la France de la convention SNPD

RESPONSIBLE CARE/RSE

31 mars 2020 : cérémonie de remise des trophées RSE nationaux Responsible Care®

Lettre du Département Technique n° 288 : janvier 2020 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 04/02/2020 - Ref. : LDT 288 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 288 : janvier 2020

Au sommaire de ce numéro :

   

ICPE

Inspection des installations classées

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Compensation des coûts indirects de l’EU ETS
Révision de la stratégie climat de la France

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Incendie de Rouen
Plateformes industrielles
Gestion du risque numérique
REX

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Accidents du travail - données 2018
Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP)
Reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH
Eau potable
EUCLEF
Nanomatériaux
Déclaration de la composition des mélanges

ECONOMIE CIRCULAIRE

Projet de loi anti-gaspillage et économie circulaire

RESPONSIBLE CARE/RSE

Sensibilisation au RC 2014 et montée en compétence RSE se poursuivent
Echanges de bonnes pratiques : accélération des performances
Trophées RC RSE nationaux et 30 ans de Responsible Care en France

Lettre du Département Technique n° 287 : décembre 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 07/01/2020 - Ref. : LDT 287 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 287 : décembre 2019

Au sommaire de ce numéro :

     

ENVIRONNEMENT

BREF WGC
Combustion

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Pacte productif 2025
Green deal européen

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Recensement Seveso
Incendie de Rouen
Réglementation sismique
Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Actualité INRS
Modification des machines

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH
Nanomatériaux

TRANSPORT

La fiscalité sur le carburant à la rescousse du financement des infrastructures

TRANSAID

Nourrir et faire vivre le réseau Transaid

SANTE ENVIRONNEMENT

Perturbateurs endocriniens

Lettre du Département Technique n° 286 : novembre 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 02/12/2019 - Ref. : LDT 286 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 286 : novembre 2019

Au sommaire de ce numéro :

 

 

ENVIRONNEMENT

Biodiversité
Sortie de statut de déchets

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Loi énergie/climat
Fiscalité énergétique
Objectifs européens de réduction d’émissions de gaz à effet de serre en 2050

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Plateformes industrielles
PPRT
Maîtrise des risques technologiques

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH : Projet de CORAP 2020-2022
Enregistrement des nanomatériaux
REACH : complétude des dossiers (TCC)
Substitution
Autorisation
Déclaration de la composition des mélanges
Fiches de données de sécurité

RESPONSIBLE CARE/RSE

Une démarche mondiale

Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 04/11/2019 - Ref. : NS 171 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles

Régime frais de santé de la branche mis en conformité avec la réforme du panier de soins « 100% santé »
Mise en conformité du régime PEI-PERCOI de la branche avec la loi PACTE

Lois, Jurisprudence…

Index de l’égalité entre les femmes et les hommes
Préjudice d’anxiété

Lettre du Département Technique n° 285 : octobre 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 29/10/2019 - Ref. : LDT 285 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 285 : octobre 2019

Au sommaire de ce numéro :

   

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

ARENH
Réseaux de chaleur et de froid
Projet de loi de finances pour 2020
Mécanisme d’inclusion carbone

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Accident industriel de Rouen
Colloque sûreté / cybersécurité France Chimie du 16 octobre
Simplification réglementaire
Orientations stratégiques de l’inspection des installations classées
Inventaire des accidents technologiques survenus en 2018
La relation contrôleur-contrôle dans les activités industrielles à risques
Guide pour le choix des méthodes de contrôle des matériaux et équipements
Cybersécurité des systèmes industriels

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP)

MANAGEMENT DES PRODUITS

BREXIT
REACH

RESPONSIBLE CARE/RSE

Les ateliers du comité se poursuivent

Lettre du Département Technique n° 284 : septembre 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 03/10/2019 - Ref. : LDT n° 284 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 284 : septembre 2019

Au sommaire de ce numéro :

      

           

SIMPLIFICATION

ENVIRONNEMENT

IED
Air et eau
Fiscalité environnementale
Garanties financières

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Transition énergétique
Electricité

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Risques technologiques induits par les risques naturels
Management de la sûreté des établissements Seveso
Management de la sécurité industrielle des sites chimiques
Certification des entreprises extérieures selon le référentiel MASE-UIC
Equipements sous pression (ESP)

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Réforme de la santé au travail
Comité social et économique (CSE)
Branche ATMP (CNAM)
Valeurs limites d’exposition professionnelle
Seirich
Préjudice d’anxiété
Epinano
Amiante : repérage avant travaux

MANAGEMENT DES PRODUITS

Brexit
Reach
Nouvelle stratégie européenne sur les produits chimiques
Nanomatériaux
Classification, étiquetage et emballage – mise en œuvre du règlement CLP
Fiches de données de sécurité (FDS)
Déclaration de la composition des mélanges
Biocides
Affaires internationales produits chimiques

ECONOMIE CIRCULAIRE

Projet de loi économie circulaire
Directive cadre déchets

TRANSPORT

Dispositif d’alerte ferroviaire - FERAID - au 1er janvier 2020
Examen et missions du CSTMD sous les projecteurs
Développement du transport fluvial sur l’axe Rhône-Saône-Méditerranée
Accès des véhicules propulsés au GNV sur les sites industriels
Sûreté et accueil des conducteurs sur sites

RESPONSIBLE CARE/RSE

Comité Responsible Care®/RSE
Bilan et perspectives de la feuille de route 2017-2020

SANTE ENVIRONNEMENT

Seconde stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens – SNPE2
Quatrième plan national santé-environnement (préfiguration du PNSE4)

L'Echo de l'Eco

Retrouver les publications du département Affaires économiques et internationales de France Chimie.

Lettre du Département Technique n° 283 : juillet-août 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 23/07/2019 - Ref. : LDT 283 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 283 : juillet-août 2019

Au sommaire de ce numéro :

    

ENVIRONNEMENT

Air : arrêté du 2 février 98

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Projet de loi énergie/climat
Fiscalité énergétique
Compensation des coûts indirects de l’EU ETS
Rapport du Haut Conseil pour le climat
Contrainte carbone et protection de la compétitivité
Congrès Gazélec

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Questions / réponses sur la mise en œuvre de l’avis du 9 novembre 2017 relatif à la gestion des évènements
Résumé de la réglementation française des équipements sous pression
Sécurisation juridique des PPRT
Plateformes industrielles
Réglementation sismique « risque spécial »
Colloque sûreté / cybersécurité le 16 octobre
Colloque européen sécurité des procédés
REX
Lutte incendie

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Actualité INRS

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH

TRANSPORT

TRANSAID

DGSCGC

Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 15/07/2019 - Ref. : NS 169 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles
 Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI
 
Lois, Jurisprudence…
 Tarification accidents du travail et maladies professionnelles
 Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche
 Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France
 Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né

DT 121 - Vademecum 2019 application/pdf

Guide - Sécurité industrielle 10/07/2019 - Ref. : DT 121 Source : UIC/Département Technique

Résumé de la réglementation française des équipements sous pression

Lettre du Département Technique n° 282 : juin 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 01/07/2019 - Ref. : LDT 282 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 282 : juin 2019

  

Au sommaire de ce numéro :

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Projet de loi énergie/climat
ARENH
Congrès Gazélec

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

XVIIèmes Journées de l’inspection dans l’industrie chimique
Canalisations de transport
Guide technique sur les plans d’inspection des équipements sous pression
REX

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

SEIRICH

MANAGEMENT DES PRODUITS             

REACH
Qualité des fiches de données de sécurité
Déclaration de la composition des mélanges

TRANSPORT

Fer
Sécurité

RESPONSIBLE CARE/RSE

Responsible Care, un programme RSE qui suscite des engagements
Analyse des plans de vigilance publiés en 2019

SANTE-ENVIRONNEMENT

Plan national santé-environnement

Lettre du Département Technique n° 281 : mai 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 24/05/2019 - Ref. : LDT 281 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 281 : mai 2019

Au sommaire de ce numéro :

     

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Stockage gaz
Pilotage de la transition énergétique
Projet de loi énergie/climat

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Modification des autorisations environnementales des ICPE
« Save the date » 4 juillet 2019 colloque sûreté / cybersécurité
Etude de sécurité des fluides frigorigènes

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Tarification accidents du travail et maladies professionnelles
VLEP des poussières sans effet spécifique

MANAGEMENT DES PRODUITS             

Déclaration de la composition des mélanges
REACH
Rapport du parlement français sur l’évaluation des risques sanitaires

TRANSPORT

Fret fluvial