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- les Bulletins économiques
- les Lettres du Département Technique ;
- les Nouvelles sociales ;
- les guides techniques ;
- Les Echos de l'Eco.
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
BREF WGC
Sols
Eau
ENERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Haut conseil pour le climat
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Seveso 3
Garanties financières Seveso
Règlement sur les précurseurs d’explosifs
Accidentologie 2019
Baromètre IRSN
Guides techniques sur les équipements sous pression
Autorité environnementale
Canalisations de transport
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
COVID-19 et maladies professionnelles
Travail par forte chaleur en été
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
Nanomatériaux
TRANSPORT
Adoption par le parlement européen du « paquet routier »
RESPONSIBLE CARE/RSE
Les trophées Responsible Care nationaux : 19 novembre après-midi à Paris
Le numérique responsable, quézako ?
Les ateliers du Comité RC RSE reprennent à la rentrée
Etat des lieux de la RSE de la chimie pour de futurs accompagnements : à l’écoute des territoires
Au sommaire ce mois-ci :
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Convention citoyenne pour le climat
Loi climat européenne
Transition énergétique des TPE/PME
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Incendie de Rouen
Recensement des substances et mélanges dans les installations Seveso
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Fixation de valeurs limites d’exposition professionnelle
MANAGEMENT DES PRODUITS
Safer chemicals
REACH
Nanomatériaux
Désinfectants hydroalcooliques
Fiches de données de sécurité
Listes de perturbateurs endocriniens publiées par des autorités nationales
BREXIT
ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Loi « anti-gaspi et économie circulaire »
TRANSPORT
Une nouvelle base de données pour le réseau d’assistance Transaid
Au sommaire de ce numéro :
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Stratégie française vers la neutralité carbone
Economies d’énergie dans les bâtiments tertiaires
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Equipements sous pression
REX
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Subvention CNAM pour aider les TPE et PME à prévenir le COVID-19 au travail
Information relative au dispositif CACES®
MANAGEMENT DES PRODUITS
BREXIT
REACH
Classification harmonisée de substances
Déclaration de la composition des mélanges
ECONOMIE CIRCULAIRE
Loi anti-gaspi pour une économie circulaire (AGEC) : information du consommateur (article 13)
TRANSPORT
Guide technique pour l’accueil sur les sites chimiques des véhicules routiers propulsés au gaz naturel
Crise COVID-19 – Actualisation de la note France Chimie sur la prolongation des délais administratifs relatifs aux transports
RESPONSIBLE CARE/RSE
Vers 100 % de sites Seveso Responsible Care® en 2020 : un objectif cardinal
Le contexte de la crise COVID
Etat des lieux RC RSE de la chimie en 2020 : éclairage pour la feuille de route 2021- 2023
SANTE ENVIRONNEMENT
La Commission Santé-Environnement a un nouveau président
Au sommaire de ce numéro :
Lois, ordonnances, décrets, arrêtés, instructions pour faire face à la crise sanitaire
Liens vers d’autres textes relatifs aux mesures sociales liées au Covid
Publications
Au sommaire de ce numéro :
PANDEMIE LIEE AU COVID-19
Coronavirus et entreprises
Délais administratifs en période d’urgence sanitaire
Environnement
Energie et changement climatique
Sécurité industrielle
Santé et sécurite au travail
Management des produits
Transport
ENVIRONNEMENT
IED
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Hydrogène renouvelable et bas-carbone
Interruptibilité gaz
Convention citoyenne pour le climat
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Incendie de Rouen
Equipements sous pression
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP) - ANSES
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
Nanomatériaux
Gaz à effet de serre
Application du GHS
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
BREF WGC
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Etude chaleur bas-carbone
Loi climat
Stratégie industrielle de la Commission européenne
Toitures des bâtiments
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Incendie de Rouen
REX
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP) - Anses
Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP) - Echa
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
Nanomatériaux
EUCLEF
Gaz à effets de serre
ECONOMIE CIRCULAIRE
Plan d’action européen
TRANSPORT
Conseiller sécurité en transport de marchandises dangereuses
RESPONSIBLE CARE/RSE
Sécurité des procédés : participez à l’enquête PSE (Process Safety Event) de France Chimie 2020
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
Eau
BREF WGC
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Révision de l’accès régulé à l’accès nucléaire historique
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Incendie de Rouen
Service interne de sécurité
Rédaction et exercices POI
REX
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
EUCLEF
Déclaration de la composition des mélanges
Classification harmonisée de substances
ECONOMIE CIRCULAIRE
Loi anti-gaspillage et économie circulaire
TRANSPORT
Application par la France de la convention SNPD
RESPONSIBLE CARE/RSE
31 mars 2020 : cérémonie de remise des trophées RSE nationaux Responsible Care®
Au sommaire de ce numéro :
ICPE
Inspection des installations classées
ENVIRONNEMENT
BREF WGC
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Compensation des coûts indirects de l’EU ETS
Révision de la stratégie climat de la France
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Incendie de Rouen
Plateformes industrielles
Gestion du risque numérique
REX
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Accidents du travail - données 2018
Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP)
Reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
Eau potable
EUCLEF
Nanomatériaux
Déclaration de la composition des mélanges
ECONOMIE CIRCULAIRE
Projet de loi anti-gaspillage et économie circulaire
RESPONSIBLE CARE/RSE
Sensibilisation au RC 2014 et montée en compétence RSE se poursuivent
Echanges de bonnes pratiques : accélération des performances
Trophées RC RSE nationaux et 30 ans de Responsible Care en France
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
BREF WGC
Combustion
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Pacte productif 2025
Green deal européen
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Recensement Seveso
Incendie de Rouen
Réglementation sismique
Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Actualité INRS
Modification des machines
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
Nanomatériaux
TRANSPORT
La fiscalité sur le carburant à la rescousse du financement des infrastructures
TRANSAID
Nourrir et faire vivre le réseau Transaid
SANTE ENVIRONNEMENT
Perturbateurs endocriniens
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
Biodiversité
Sortie de statut de déchets
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Loi énergie/climat
Fiscalité énergétique
Objectifs européens de réduction d’émissions de gaz à effet de serre en 2050
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Plateformes industrielles
PPRT
Maîtrise des risques technologiques
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH : Projet de CORAP 2020-2022
Enregistrement des nanomatériaux
REACH : complétude des dossiers (TCC)
Substitution
Autorisation
Déclaration de la composition des mélanges
Fiches de données de sécurité
RESPONSIBLE CARE/RSE
Une démarche mondiale
Au sommaire de ce numéro :
Informations professionnelles
Régime frais de santé de la branche mis en conformité avec la réforme du panier de soins « 100% santé »
Mise en conformité du régime PEI-PERCOI de la branche avec la loi PACTE
Lois, Jurisprudence…
Index de l’égalité entre les femmes et les hommes
Préjudice d’anxiété
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
BREF WGC
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
ARENH
Réseaux de chaleur et de froid
Projet de loi de finances pour 2020
Mécanisme d’inclusion carbone
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Accident industriel de Rouen
Colloque sûreté / cybersécurité France Chimie du 16 octobre
Simplification réglementaire
Orientations stratégiques de l’inspection des installations classées
Inventaire des accidents technologiques survenus en 2018
La relation contrôleur-contrôle dans les activités industrielles à risques
Guide pour le choix des méthodes de contrôle des matériaux et équipements
Cybersécurité des systèmes industriels
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP)
MANAGEMENT DES PRODUITS
BREXIT
REACH
RESPONSIBLE CARE/RSE
Les ateliers du comité se poursuivent
Au sommaire de ce numéro :
SIMPLIFICATION
ENVIRONNEMENT
IED
Air et eau
Fiscalité environnementale
Garanties financières
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Transition énergétique
Electricité
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Risques technologiques induits par les risques naturels
Management de la sûreté des établissements Seveso
Management de la sécurité industrielle des sites chimiques
Certification des entreprises extérieures selon le référentiel MASE-UIC
Equipements sous pression (ESP)
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Réforme de la santé au travail
Comité social et économique (CSE)
Branche ATMP (CNAM)
Valeurs limites d’exposition professionnelle
Seirich
Préjudice d’anxiété
Epinano
Amiante : repérage avant travaux
MANAGEMENT DES PRODUITS
Brexit
Reach
Nouvelle stratégie européenne sur les produits chimiques
Nanomatériaux
Classification, étiquetage et emballage – mise en œuvre du règlement CLP
Fiches de données de sécurité (FDS)
Déclaration de la composition des mélanges
Biocides
Affaires internationales produits chimiques
ECONOMIE CIRCULAIRE
Projet de loi économie circulaire
Directive cadre déchets
TRANSPORT
Dispositif d’alerte ferroviaire - FERAID - au 1er janvier 2020
Examen et missions du CSTMD sous les projecteurs
Développement du transport fluvial sur l’axe Rhône-Saône-Méditerranée
Accès des véhicules propulsés au GNV sur les sites industriels
Sûreté et accueil des conducteurs sur sites
RESPONSIBLE CARE/RSE
Comité Responsible Care®/RSE
Bilan et perspectives de la feuille de route 2017-2020
SANTE ENVIRONNEMENT
Seconde stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens – SNPE2
Quatrième plan national santé-environnement (préfiguration du PNSE4)
Retrouver les publications du département Affaires économiques et internationales de France Chimie.
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
Air : arrêté du 2 février 98
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Projet de loi énergie/climat
Fiscalité énergétique
Compensation des coûts indirects de l’EU ETS
Rapport du Haut Conseil pour le climat
Contrainte carbone et protection de la compétitivité
Congrès Gazélec
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Questions / réponses sur la mise en œuvre de l’avis du 9 novembre 2017 relatif à la gestion des évènements
Résumé de la réglementation française des équipements sous pression
Sécurisation juridique des PPRT
Plateformes industrielles
Réglementation sismique « risque spécial »
Colloque sûreté / cybersécurité le 16 octobre
Colloque européen sécurité des procédés
REX
Lutte incendie
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Actualité INRS
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
TRANSPORT
TRANSAID
DGSCGC
Au sommaire de ce numéro :
Informations professionnelles
Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI
Lois, Jurisprudence…
Tarification accidents du travail et maladies professionnelles
Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche
Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France
Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né
Résumé de la réglementation française des équipements sous pression
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
BREF WGC
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Projet de loi énergie/climat
ARENH
Congrès Gazélec
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
XVIIèmes Journées de l’inspection dans l’industrie chimique
Canalisations de transport
Guide technique sur les plans d’inspection des équipements sous pression
REX
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
SEIRICH
MANAGEMENT DES PRODUITS
REACH
Qualité des fiches de données de sécurité
Déclaration de la composition des mélanges
TRANSPORT
Fer
Sécurité
RESPONSIBLE CARE/RSE
Responsible Care, un programme RSE qui suscite des engagements
Analyse des plans de vigilance publiés en 2019
SANTE-ENVIRONNEMENT
Plan national santé-environnement
Au sommaire de ce numéro :
ENVIRONNEMENT
BREF WGC
ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Stockage gaz
Pilotage de la transition énergétique
Projet de loi énergie/climat
SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
Modification des autorisations environnementales des ICPE
« Save the date » 4 juillet 2019 colloque sûreté / cybersécurité
Etude de sécurité des fluides frigorigènes
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Tarification accidents du travail et maladies professionnelles
VLEP des poussières sans effet spécifique
MANAGEMENT DES PRODUITS
Déclaration de la composition des mélanges
REACH
Rapport du parlement français sur l’évaluation des risques sanitaires
TRANSPORT
Fret fluvial
