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Les Nouvelles sociales

Les nouvelles sociales n°172 : février-avril 2020 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 07/05/2020 - Ref. : NS172 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro :

Lois, ordonnances, décrets, arrêtés, instructions pour faire face à la crise sanitaire

Liens vers d’autres textes relatifs aux mesures sociales liées au Covid                                                 

 Publications

Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 04/11/2019 - Ref. : NS 171 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles

Régime frais de santé de la branche mis en conformité avec la réforme du panier de soins « 100% santé »
Mise en conformité du régime PEI-PERCOI de la branche avec la loi PACTE

Lois, Jurisprudence…

Index de l’égalité entre les femmes et les hommes
Préjudice d’anxiété

Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 15/07/2019 - Ref. : NS 169 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles
 Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI
 
Lois, Jurisprudence…
 Tarification accidents du travail et maladies professionnelles
 Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche
 Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France
 Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né

Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 15/05/2019 - Ref. : NS 169 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles
 Négociations en cours dans la branche
 
Lois, Jurisprudence…
 Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
 Le code du travail numérique
 Arrêt de la Cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété
 Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par un conseil de prud’hommes
 Transaction rédigée en termes généraux et exclusion de la contestation ultérieure

Les Nouvelles Sociales n° 168 : novembre 2018 - janvier 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 06/02/2019 - Ref. : NS 168 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro : Informations professionnelles, Lois et Jurisprudence

  

Les Nouvelles Sociales n° 167 : août-octobre 2018 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 08/11/2018 - Ref. : NS 167 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro : Informations  interprofessionnelles, informations professionnelles, Lois et Jurisprudence

  

Les Nouvelles sociales n° 165 : février-avril 2018 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 02/05/2018 - Ref. : NS 165 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 165 : février-avril 2018

Au sommaire de ce numéro : Informations  interprofessionnelles, informations professionnelles, Lois et Jurisprudence

Les Nouvelles sociales n° 164 : Novembre 2017 - Janvier 2018 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 01/02/2018 - Ref. : NS 164 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 164 : Novembre 2017 - Janvier 2018

Au sommaire de ce numéro : Informations  interprofessionnelles, informations professionnelles, Lois et Jurisprudence, Europe

Les Nouvelles sociales n° 163 : Juillet - octobre 2017 application/pdf

Nouvelles Sociales - Autres 10/11/2017 - Ref. : NS 163 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 163 : Juillet - octobre 2017

Au sommaire de ce numéro : Informations  professionnelles, Lois et Jurisprudence

Les Nouvelles sociales n° 162 : Avril-juin 2017 application/pdf

Nouvelles Sociales - Autres 06/07/2017 - Ref. : NS 162 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 162 : Avril-juin 2017

Au sommaire de ce numéro : Informations  professionnelles, Lois et Jurisprudence, Europe

Les Nouvelles sociales n° 159 : Juin-Sept 2016 application/pdf

Nouvelles Sociales - Autres 07/10/2016 - Ref. : NS 159 Source : UIC/Social, Emploi, Formation

Au sommaire de ce numéro : Informations  professionnelles, Lois et Jurisprudence, Le point sur...

Les Nouvelles sociales n° 158 : Fev-Mai 2016 application/pdf

Nouvelles Sociales - Autres 18/05/2016 - Ref. : NS 158 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 158 : Fev-Mai 2016

Au sommaire de ce numéro : Informations  professionnelles, Lois et Jurisprudence

Les Nouvelles sociales n° 157 : Novembre Décembre 2015 - Janvier 2016 application/pdf

Nouvelles Sociales - Autres 04/02/2016 - Ref. : NS 157 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 157 : Novembre Décembre 2015 - Janvier 2016

Au sommaire de ce numéro : Informations interprofessionnelles, professionnelles, Lois et Jurisprudence et Le Point sur...

Les Nouvelles sociales n° 156 : Septembre Octobre 2015 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 04/11/2015 - Ref. : NS 156 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 156 : Septembre Octobre 2015

Au sommaire de ce numéro : Informations interprofessionnelles, professionnelles, Lois et Jurisprudence